# Conditions Générales de Vente (CGV)

## 1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles la société [Votre entreprise] (ci-après « le Vendeur ») propose à la vente des accessoires de nettoyage, microfibres et produits pour vitres (ci-après « les Produits ») à des consommateurs et professionnels (ci-après « le Client »), en France métropolitaine.

## 2. Identité du vendeur

* Dénomination sociale : [Votre entreprise]

* Forme juridique : [Préciser]

* Siège social : [Adresse]

* SIRET : [Numéro]

* Téléphone : [Numéro]

* Email : [Adresse email]

* Directeur de publication : [Nom]

## 3. Produits

Les Produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible sur le site ou support de vente. Les photographies ne sont pas contractuelles. Le Vendeur ne peut être tenu responsable des erreurs ou omissions.

## 4. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC) pour les particuliers, et hors taxes (HT) pour les professionnels, sauf indication contraire. Les frais de livraison sont précisés lors de la commande.

Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, tout en garantissant au Client l'application du prix en vigueur au moment de la commande.

## 5. Commande

La commande est considérée comme valide après confirmation du paiement. Le Client reçoit un email récapitulatif. Le Vendeur se réserve le droit de refuser toute commande en cas de litige antérieur ou de suspicion de fraude.

## 6. Paiement

Le paiement peut être effectué par les moyens suivants : carte bancaire, virement, ou tout autre moyen proposé sur le site. Le paiement est exigible immédiatement à la commande.

## 7. Livraison

La livraison est effectuée en France métropolitaine, à l'adresse indiquée par le Client.

* Délais : Les délais indicatifs sont annoncés lors de la commande.

* Transport : Le risque est transféré au Client à la réception du colis.

En cas d'erreur d'adresse imputable au Client, un nouveau renvoi pourra être facturé.

## 8. Droit de rétractation (clients particuliers)

Conformément au Code de la consommation, le Client particulier dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception du Produit pour exercer son droit de rétractation, sans justification.

Exceptions : Aucun droit de rétractation ne s'applique sur des Produits ouverts ou utilisés, dont l'hygiène ou la sécurité ne permet plus la remise en vente (lingettes, microfibres sorties de l'emballage…).

## 9. Retour des Produits

En cas de rétractation, le Client doit renvoyer les Produits dans leur état d'origine, non utilisés, dans les 14 jours suivant la notification. Les frais de retour sont à la charge du Client.

Le remboursement intervient dans les 14 jours suivant la réception des Produits.

## 10. Garanties

Le Vendeur est responsable :

* de la garantie légale de conformité,

* de la garantie contre les vices cachés.

Toute demande doit être adressée au service client.

## 11. Responsabilité

Le Vendeur n'est pas responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation du Produit. En cas de force majeure, sa responsabilité ne peut être engagée.

## 12. Données personnelles

Les données collectées sont utilisées pour gérer les commandes. Elles sont traitées conformément au RGPD. Le Client dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression sur simple demande.

## 13. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site ou supports commerciaux sont protégés. Toute reproduction est interdite sans autorisation écrite.

## 14. Médiation et litiges

En cas de litige, le Client particulier peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.

La loi applicable est la loi française. En cas de litige avec un professionnel, le tribunal compétent sera celui du siège du Vendeur.

## 15. Acceptation des CGV

La validation de la commande vaut acceptation sans réserve des présentes CGV par le Client.